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Ce magasin peut tre fixe ou ambulant (simple charrette dabord, puis automobile ou wagon. Pour ce faire, vous avez besoin dune pièce de versement personnalisée. Le nom du titulaire du compte doit tre le mme que celui du demandeur ou de la personne autorisée qui a signé la partie «Attestation» du formulaire NR7-R.? la fin du XXe si?cle et dans les pays industrialis?s, manger? la cantine est totalement entr? dans les murs, ce qui satisfait le patronat car l« objectif rattach?? ce service est de fournir une saine nutrition. Le bon code dexemption doit tre indiqué si aucun impôt na été retenu. Pedestria, eurl au capital de 7500, est immatricul?e au registre des op?rateurs de voyages et de s?jours (atout France) sous le num?ro nIM69100026, au RCS de Villefranche-sur-Sa?ne sous le num?ro, a souscrit une garantie financi?re aupr?s de la compagnie Groupama et poss?de une assurance. Vous devez remplir ce feuillet mme si vous navez pas retenu dimpôt ou que vous nétiez pas tenu de le faire en raison dune exemption prévue par la Loi de limpôt sur le revenu ou par une convention fiscale bilatérale. Né dans le Tamil Nadu et dans le Gujarat, ce programme a été appliqué à lInde entière après une décision historique prise par la Cour suprme de lInde en novembre 2001.

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